Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par monsieur PHILIPPE DASSONVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B B BAIE PAR BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est monsieur PHILIPPE DASSONVILLE domicilié(e) 4 RUE GUY BOULET - 60840 - BREUIL LE SEC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE DASSONVILLE domicilié(e) 4 RUE GUY BOULET - 60840 - BREUIL LE SEC - France.
La marque B B BAIE PAR BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276360.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B B BAIE PAR BAIE arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.
PHILIPPE DASSONVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CANIBARF
M. PHILIPPE DASSONVILLE - 4 RUE GUY BOULET - 60840 - BREUIL LE SEC - France
M. PHILIPPE DASSONVILLE - 4 RUE GUY BOULET - 60840 - BREUIL LE SEC - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Vente au détail, pose et réparation de fenêtres, vérandas et de toutes fermetures et structures, vantaux portes de garages, volets roulants volets battants, portails en tous matériaux ;
Vente au détail,pose de touts type de fermetures, structures et équipements de vérandas ainsi que de menuiseries en PVC, aluminium, fer de toute isolation thermique et phonique, le tout de caractère public et privée, en ce compris, utilisant les métaux et matériaux de remplacement.
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